Marchés publics de la Communauté de communes Sarrebourg Moselle Sud · 2025
Convention de partenariat territoire oktave/PACTE territorial
Soit au plus ~45 k€ par an en moyenne : un maximum, lui aussi.
Qui l’a remporté
Seml OktaveAutres activités auxiliaires de services financiers, hors assurance et caisses de retraite, n.c.a. · siège Strasbourg (67000) · effectif 50 à 99 salariés · SIREN 84060653726ᵉ plus gros des 34 marchés publiés par la Communauté de communes Sarrebourg Moselle Sud pour 2025.
Détails du contrat (procédure, prix, avenants, lots)
Procédure : Procédure adaptée : la procédure allégée, permise sous les seuils européens
Prix : Forfaitaire
Avenants publiés : aucun
Marchés de plus de 40 000 € HT déclarés à la notification (DECP) : montants des contrats, pas les paiements. Les plus petits marchés ne sont pas publiés ; les montants manifestement erronés sont écartés.