Aller au contenu principal

Marchés publics de la Communauté de communes Sarrebourg Moselle Sud · 2025

Convention de partenariat territoire oktave/PACTE territorial

79k€
montant maximum du contrat sur 21 mois — ce qui a été payé dessus n’est pas publié
Signé le 31 mars 2025 · en cours jusqu’en décembre 2026 environ · 21 mois
En cours30 déc. 2026

Soit au plus ~45 k€ par an en moyenne : un maximum, lui aussi.

Qui l’a remporté

Seml OktaveAutres activités auxiliaires de services financiers, hors assurance et caisses de retraite, n.c.a. · siège Strasbourg (67000) · effectif 50 à 99 salariés · SIREN 840606537

26ᵉ plus gros des 34 marchés publiés par la Communauté de communes Sarrebourg Moselle Sud pour 2025.

Détails du contrat (procédure, prix, avenants, lots)

Procédure : Procédure adaptée : la procédure allégée, permise sous les seuils européens

Prix : Forfaitaire

Avenants publiés : aucun

Marchés de plus de 40 000 € HT déclarés à la notification (DECP) : montants des contrats, pas les paiements. Les plus petits marchés ne sont pas publiés ; les montants manifestement erronés sont écartés.