Marchés publics de la Communauté de communes Seulles Terre et Mer · 2026
Schemas directeurs eaux usées et eaux pluviales
Zonage ass · Commune hottot
62k€
montant maximum du contrat sur 12 mois — ce qui a été payé dessus n’est pas publié
Qui l’a remporté
ArteliaIngénierie, études techniques · siège Saint-Ouen-Sur-Seine (93400) · effectif 2 000 à 4 999 salariés · SIREN 4445235264ᵉ plus gros des 5 marchés publiés par la Communauté de communes Seulles Terre et Mer pour 2026.
Les autres marchés d’Artelia pour la Communauté de communes Seulles Terre et Mer
Maîtrise d’œuvre d’aménagement d’itinéraires cyclables de la CDC STM…2026 · maximum sur 22 mois96k€Détails du contrat (procédure, prix, avenants, lots)
Procédure : Procédure adaptée : la procédure allégée, permise sous les seuils européens
Prix : Unitaire
Avenants publiés : aucun
Sous-traitance déclarée : non
Marchés de plus de 40 000 € HT déclarés à la notification (DECP) : montants des contrats, pas les paiements. Les plus petits marchés ne sont pas publiés ; les montants manifestement erronés sont écartés.