Marchés publics de la Communauté de communes Sèvre et Loire · 2025

Étude d’aménagement du secteur de la gare Le Pallet

43k€

montant maximum du contrat sur 6 mois — ce qui a été payé dessus n’est pas publié

Signé le 1 décembre 2025 · terminé vers juin 2026 · 6 mois

Entreprise retenue

Atelier RuelleIngénierie, études techniques · siège Paris (75010) · effectif 10 à 19 salariés · SIREN 453339764

La concurrence

16 offres reçues

Médiane pour cette procédure en 2025 : 3 offres, sur 48929 contrats comparables. Procédure adaptée · attribué à 1 entreprise

Les données ouvertes indiquent le titulaire et le nombre d’offres. L’identité des candidats non retenus n’est pas publiée.

34ᵉ plus gros des 44 marchés publiés par la Communauté de communes Sèvre et Loire pour 2025.

Détails du contrat (procédure, prix, avenants, lots)

Procédure : Procédure adaptée : la procédure allégée, permise sous les seuils européens

Prix : Forfaitaire

Avenants publiés : aucun

Sous-traitance déclarée : non

Considérations environnementales : Critère environnemental

Marchés de plus de 40 000 € HT déclarés à la notification (DECP) : montants des contrats, pas les paiements. Les plus petits marchés ne sont pas publiés ; les montants manifestement erronés sont écartés.