Marchés publics de la Communauté de communes Sèvre et Loire · 2019
Géoréférencement et restitution numérique des réseaux d’eaux usées et d’eaux pluviales
200k€
accord-cadre : enveloppe maximale de commandes sur 12 mois, pas une dépense — ce qui a été payé dessus n’est pas publié
Qui l’a remporté
NaomisConseil en systèmes et logiciels informatiques · siège Nantes (44200) · effectif 20 à 49 salariés · SIREN 52426656613ᵉ plus gros des 49 marchés publiés par la Communauté de communes Sèvre et Loire pour 2019.
Détails du contrat (procédure, prix, avenants, lots)
Procédure : Procédure adaptée : la procédure allégée, permise sous les seuils européens
Accord-cadre : oui : des commandes suivent, le montant est un plafond
Prix : Révisable
Avenants publiés : aucun
Marchés de plus de 40 000 € HT déclarés à la notification (DECP) : montants des contrats, pas les paiements. Les plus petits marchés ne sont pas publiés ; les montants manifestement erronés sont écartés.