Marchés publics de la Communauté de communes Sud Vendée Littoral · 2024

Évaluation et renouvellement de la convention territoriale globale pour le compte de la Communauté de communes Sud Vendée Littoral

34k€

accord-cadre : enveloppe maximale de commandes sur 6 mois, pas une dépense — ce qui a été payé dessus n’est pas publié

Signé le 6 juin 2024 · terminé vers décembre 2024 · 6 mois

Qui l’a remporté

T.M.O.Études de marché et sondages · siège Rennes (35700) · effectif 6 à 9 salariés · SIREN 314209941

La concurrence

13 offres reçues

Médiane pour cette procédure en 2024 : 3 offres, sur 48385 contrats comparables. Procédure adaptée · attribué à 1 entreprise

L'open data publie le titulaire et le nombre d'offres — jamais l'identité des candidats non retenus.

25ᵉ plus gros des 42 marchés publiés par la Communauté de communes Sud Vendée Littoral pour 2024.

Détails du contrat (procédure, prix, avenants, lots)

Procédure : Procédure adaptée : la procédure allégée, permise sous les seuils européens

Accord-cadre : oui : des commandes suivent, le montant est un plafond

Prix : Unitaire

Avenants publiés : aucun

Sous-traitance déclarée : non

Marchés de plus de 40 000 € HT déclarés à la notification (DECP) : montants des contrats, pas les paiements. Les plus petits marchés ne sont pas publiés ; les montants manifestement erronés sont écartés.