Marchés publics de la Communauté de communes Sud Vendée Littoral · 2022

transports des enfants des ÉcoleS DE LA Communauté de communes Sud Vendée Littoral dans le cadre des ims et VERS…

Secteur Nord : ramassage des enfants les mercredis à destination des ALSH

20k€

accord-cadre : enveloppe maximale de commandes sur 4 ans, pas une dépense — ce qui a été payé dessus n’est pas publié

Signé le 23 septembre 2022 · terminé vers septembre 2026 · 4 ans

Soit au plus ~5 k€ par an en moyenne : un maximum, lui aussi.

Entreprise retenue

Taxi SophieSIREN 793857129

36ᵉ plus gros des 48 marchés publiés par la Communauté de communes Sud Vendée Littoral pour 2022.

Détails du contrat (procédure, prix, avenants, lots)

Procédure : Marché public négocié sans publicité ni mise en concurrence préalable

Accord-cadre : oui : des commandes suivent, le montant est un plafond

Prix : Révisable

Avenants publiés : aucun

Marchés de plus de 40 000 € HT déclarés à la notification (DECP) : montants des contrats, pas les paiements. Les plus petits marchés ne sont pas publiés ; les montants manifestement erronés sont écartés.