Marchés publics de la Communauté de communes Sundgau · 2023

Préservation et restauration de la Trame vert et bleue de la CCS

43k€

montant maximum du contrat sur 10 ans — ce qui a été payé dessus n’est pas publié

Signé le 20 octobre 2023 · en cours jusqu’en octobre 2033 environ · 10 ans

En cours20 oct. 2033

Soit au plus ~4 k€ par an en moyenne : un maximum, lui aussi.

Qui l’a remporté

EcoscopSIREN 429776263

21ᵉ plus gros des 21 marchés publiés par la Communauté de communes Sundgau pour 2023.

Les autres marchés d’Ecoscop pour la Communauté de communes Sundgau

ELAB. pièces environnementales plans locaux urbanismes…2022 · montant maximum81k€

Détails du contrat (procédure, prix, avenants, lots)

Procédure : Procédure adaptée : la procédure allégée, permise sous les seuils européens

Prix : Ferme et actualisable

Avenants publiés : aucun

Marchés de plus de 40 000 € HT déclarés à la notification (DECP) : montants des contrats, pas les paiements. Les plus petits marchés ne sont pas publiés ; les montants manifestement erronés sont écartés.