Marchés publics de la Communauté de communes Terre de Camargue · 2020
Autorisation d’occupation temporaire du domaine public : mise à disposition d’un espace à flot et d’une portion de quai…
Soit au plus ~12 k€ par an en moyenne : un maximum, lui aussi.
Entreprise retenue
Jet RoiSIREN 7895596717ᵉ plus gros des 14 marchés publiés par la Communauté de communes Terre de Camargue pour 2020.
Détails du contrat (procédure, prix, avenants, lots)
Procédure : Procédure adaptée : la procédure allégée, permise sous les seuils européens
Prix : Ferme et actualisable
Avenants publiés : aucun
Marchés de plus de 40 000 € HT déclarés à la notification (DECP) : montants des contrats, pas les paiements. Les plus petits marchés ne sont pas publiés ; les montants manifestement erronés sont écartés.