Marchés publics de la Communauté de communes Terre de Picardie · 2022
Marché entretien divers ouvrages assainissement pluvial
94k€
accord-cadre : enveloppe maximale de commandes sur 18 mois, pas une dépense — ce qui a été payé dessus n’est pas publié
Soit au plus ~63 k€ par an en moyenne : un maximum, lui aussi.
Qui l’a remporté
AT2H TPSIREN 75395273818ᵉ plus gros des 29 marchés publiés par la Communauté de communes Terre de Picardie pour 2022.
Les autres marchés d’AT2H TP pour la Communauté de communes Terre de Picardie
Marché entretien divers ouvrages assainissement pluvial2022 · maximum sur 18 mois53k€Détails du contrat (procédure, prix, avenants, lots)
Procédure : Procédure adaptée : la procédure allégée, permise sous les seuils européens
Accord-cadre : oui : des commandes suivent, le montant est un plafond
Prix : Révisable
Avenants publiés : aucun
Marchés de plus de 40 000 € HT déclarés à la notification (DECP) : montants des contrats, pas les paiements. Les plus petits marchés ne sont pas publiés ; les montants manifestement erronés sont écartés.