Marchés publics de la Communauté de communes Terres des Confluences · 2019

Accord cadre à bons de commande

Fourniture de bacs roulants et de pièces détachées

200k€

montant maximum du contrat sur 4 ans — ce qui a été payé dessus n’est pas publié

Signé le 6 mai 2019 · terminé vers mai 2023 · 4 ans

Soit au plus ~50 k€ par an en moyenne : un maximum, lui aussi.

Entreprise retenue

Sulo FranceFabrication d'emballages en matières plastiques · siège Colombes (92700) · effectif 500 à 999 salariés · SIREN 778151944

7ᵉ plus gros des 23 marchés publiés par la Communauté de communes Terres des Confluences pour 2019.

Les autres marchés de Sulo France pour la Communauté de communes Terres des Confluences

Livraison bacs2025 · maximum sur 4 ans600k€Livraison bacs roulants2021 · maximum sur 12 mois1,1M€

Détails du contrat (procédure, prix, avenants, lots)

Procédure : Procédure adaptée : la procédure allégée, permise sous les seuils européens

Prix : Révisable

Avenants publiés : aucun

Marchés de plus de 40 000 € HT déclarés à la notification (DECP) : montants des contrats, pas les paiements. Les plus petits marchés ne sont pas publiés ; les montants manifestement erronés sont écartés.