Marchés publics de la Communauté de communes Terres des Confluences · 2022
Traitement des déchets ultimes issus des trois déchetteries intercommunales
Entreprise retenue
Déchets Recuperation Industriels et Menagers de MontechSIREN 3392788713ᵉ plus gros des 12 marchés publiés par la Communauté de communes Terres des Confluences pour 2022.
Les autres marchés de Déchets Recuperation Industriels et Menagers de Montech pour la Communauté de communes Terres des Confluences
Accord cadre à bons de commande2020 · maximum sur 18 mois210k€Détails du contrat (procédure, prix, avenants, lots)
Procédure : Procédure adaptée : la procédure allégée, permise sous les seuils européens
Prix : Ferme
Avenants publiés : aucun
Marchés de plus de 40 000 € HT déclarés à la notification (DECP) : montants des contrats, pas les paiements. Les plus petits marchés ne sont pas publiés ; les montants manifestement erronés sont écartés.