Marchés publics de la Communauté de communes Terres des Confluences · 2022
Traitement des déchets ultimes issus des trois déchetteries intercommunales
190k€
plafond du contrat — ce qui a été payé dessus n’est pas publié
Qui l’a remporté
Dechets Recuperation Industriels et Menagers de MontechSIREN 3392788719ᵉ plus gros des 20 marchés publiés par la Communauté de communes Terres des Confluences pour 2022.
Les autres marchés de Dechets Recuperation Industriels et Menagers de Montech pour la Communauté de communes Terres des Confluences
Accord cadre à bons de commande2020210k€Détails du contrat (procédure, prix, avenants, lots)
Procédure : Procédure adaptée : la procédure allégée, permise sous les seuils européens
Prix : Ferme
Avenants publiés : aucun
Marchés de plus de 40 000 € HT déclarés à la notification (DECP) : montants des contrats, pas les paiements. Les plus petits marchés ne sont pas publiés ; les montants manifestement erronés sont écartés.