Marchés publics de la Communauté de communes Terres Touloises · 2023

Études et travaux d’aménagement du ruisseau d’Esch et de ses principaux affluents

621k€

montant maximum du contrat sur 5 ans — ce qui a été payé dessus n’est pas publié

Signé le 13 mars 2023 · en cours jusqu’en mars 2028 environ · 5 ans

En cours12 mars 2028

Soit au plus ~124 k€ par an en moyenne : un maximum, lui aussi.

Entreprise retenue

CC du Bassin de Pont-A-MoussonSIREN 200041515

7ᵉ plus gros des 23 marchés publiés par la Communauté de communes Terres Touloises pour 2023.

Détails du contrat (procédure, prix, avenants, lots)

Procédure : Procédure adaptée : la procédure allégée, permise sous les seuils européens

Prix : Mixte

Avenants publiés : aucun

Marchés de plus de 40 000 € HT déclarés à la notification (DECP) : montants des contrats, pas les paiements. Les plus petits marchés ne sont pas publiés ; les montants manifestement erronés sont écartés.