Marchés publics de la Communauté de communes Terres Touloises · 2024

Livraison composteurs individuels

220k€

accord-cadre : enveloppe maximale de commandes sur 4 ans, pas une dépense — ce qui a été payé dessus n’est pas publié

Signé le 23 mai 2024 · en cours jusqu’en mai 2028 environ · 4 ans

En cours23 mai 2028

Soit au plus ~55 k€ par an en moyenne : un maximum, lui aussi.

Entreprise retenue

STV EcoServices de soutien à l'exploitation forestière · siège Blamont (54450) · effectif 10 à 19 salariés · SIREN 505110023

La concurrence

1 offre reçue

Médiane pour cette procédure en 2024 : 3 offres, sur 48385 contrats comparables. Procédure adaptée · attribué à 1 entreprise

Les données ouvertes indiquent le titulaire et le nombre d’offres. L’identité des candidats non retenus n’est pas publiée.

14ᵉ plus gros des 36 marchés publiés par la Communauté de communes Terres Touloises pour 2024.

Détails du contrat (procédure, prix, avenants, lots)

Procédure : Procédure adaptée : la procédure allégée, permise sous les seuils européens

Accord-cadre : oui : des commandes suivent, le montant est un plafond

Prix : Unitaire

Avenants publiés : aucun

Marchés de plus de 40 000 € HT déclarés à la notification (DECP) : montants des contrats, pas les paiements. Les plus petits marchés ne sont pas publiés ; les montants manifestement erronés sont écartés.