Marchés publics de la Communauté de communes Terres Touloises · 2023

Gestion du bas de quai des déchèteries

Traitement des déchets verts par compostage

386k€

accord-cadre : enveloppe maximale de commandes sur 4 ans, pas une dépense — ce qui a été payé dessus n’est pas publié

Signé le 28 juin 2023 · en cours jusqu’en juin 2027 environ · 4 ans

En cours28 juin 2027

Soit au plus ~96 k€ par an en moyenne : un maximum, lui aussi.

Entreprise retenue

SARL Meuse CompostSIREN 477952832

12ᵉ plus gros des 23 marchés publiés par la Communauté de communes Terres Touloises pour 2023.

Les autres marchés de SARL Meuse Compost pour la Communauté de communes Terres Touloises

Gestion du bas de quai des déchèteries2023 · maximum sur 4 ans406k€

Détails du contrat (procédure, prix, avenants, lots)

Procédure : Appel d'offres ouvert

Accord-cadre : oui : des commandes suivent, le montant est un plafond

Prix : Révisable

Avenants publiés : aucun

Marchés de plus de 40 000 € HT déclarés à la notification (DECP) : montants des contrats, pas les paiements. Les plus petits marchés ne sont pas publiés ; les montants manifestement erronés sont écartés.