Marchés publics de la Communauté de communes Usses et Rhône · 2024

Evolution des PLU intercommunaux en vigueur

64k€

plafond du contrat — ce qui a été payé dessus n’est pas publié

Signé le 7 novembre 2024 · en cours jusqu’en novembre 2028 environ · 4 ans

En cours7 nov. 2028

Qui l’a remporté

Cartographie Inform Collect LocalesIngénierie, études techniques · siège Villaz (74370) · effectif 3 à 5 salariés · SIREN 401602016

Titulaire principal, au plus gros montant. Le marché compte 3 titulaires ; les autres ne sont pas encore affichés ici.

La concurrence

1 offre reçue

Médiane pour cette procédure en 2024 : 3 offres, sur 44211 contrats comparables. Procédure adaptée · attribué à 3 entreprises

L'open data publie le titulaire et le nombre d'offres — jamais l'identité des candidats non retenus.

7ᵉ plus gros des 7 marchés publiés par la Communauté de communes Usses et Rhône pour 2024.

Détails du contrat (procédure, prix, avenants, lots)

Procédure : Procédure adaptée : la procédure allégée, permise sous les seuils européens

Accord-cadre : oui : des commandes suivent, le montant est un plafond

Prix : Mixte

Avenants publiés : 1

Marchés de plus de 40 000 € HT déclarés à la notification (DECP) : montants des contrats, pas les paiements. Les plus petits marchés ne sont pas publiés ; les montants manifestement erronés sont écartés.