Marchés publics de la Communauté de communes Val de Gray · 2025

Terrassement

Sport Santé

211k€

accord-cadre : enveloppe maximale de commandes sur 4 ans, pas une dépense — ce qui a été payé dessus n’est pas publié

Signé le 16 avril 2025 · en cours jusqu’en avril 2029 environ · 4 ans

En cours16 avr. 2029

Soit au plus ~53 k€ par an en moyenne : un maximum, lui aussi.

Qui l’a remporté

Velet Terrassements TPSIREN 434650370

La concurrence

2 offres reçues

Médiane pour cette procédure en 2025 : 3 offres, sur 48929 contrats comparables. Procédure adaptée · attribué à 1 entreprise

L'open data publie le titulaire et le nombre d'offres — jamais l'identité des candidats non retenus.

14ᵉ plus gros des 36 marchés publiés par la Communauté de communes Val de Gray pour 2025.

Les autres marchés de Velet Terrassements TP pour la Communauté de communes Val de Gray

Création d’une esplanade des sports urbains à Gray2026 · maximum sur 12 mois278k€Réseaux divers2026 · maximum sur 5 mois108k€Conception2026 · maximum sur 2 mois100k€

Détails du contrat (procédure, prix, avenants, lots)

Procédure : Procédure adaptée : la procédure allégée, permise sous les seuils européens

Accord-cadre : oui : des commandes suivent, le montant est un plafond

Prix : Unitaire

Avenants publiés : aucun

Sous-traitance déclarée : non

Considérations environnementales : Clause environnementale, Critère environnemental

Marchés de plus de 40 000 € HT déclarés à la notification (DECP) : montants des contrats, pas les paiements. Les plus petits marchés ne sont pas publiés ; les montants manifestement erronés sont écartés.