Marchés publics de la Communauté de communes Val de Saône Centre · 2024
Pose de panneaux pour la signalétique des parcs d’activité de la CCVSC ainsi que la dépose de panneaux existants
Pose de panneaux pour la signalétique des parcs…
Qui l’a remporté
Bourgogne Franche Comte SignauxFabrication d'autres articles métalliques · siège Chemaudin et Vaux (25770) · effectif 20 à 49 salariés · SIREN 883449464La concurrence
Médiane pour cette procédure en 2024 : 3 offres, sur 48385 contrats comparables. Procédure adaptée · attribué à 1 entreprise
L'open data publie le titulaire et le nombre d'offres — jamais l'identité des candidats non retenus.
3ᵉ plus gros des 24 marchés publiés par la Communauté de communes Val de Saône Centre pour 2024.
Détails du contrat (procédure, prix, avenants, lots)
Procédure : Procédure adaptée : la procédure allégée, permise sous les seuils européens
Accord-cadre : oui : des commandes suivent, le montant est un plafond
Prix : Unitaire
Avenants publiés : aucun
Sous-traitance déclarée : non
Considérations environnementales : Critère environnemental, Clause environnementale
Marchés de plus de 40 000 € HT déclarés à la notification (DECP) : montants des contrats, pas les paiements. Les plus petits marchés ne sont pas publiés ; les montants manifestement erronés sont écartés.