Marchés publics de la Communauté de communes Val Vanoise · 2023

Pose composteurs collectifs

40k€

accord-cadre : enveloppe maximale de commandes sur 4 ans, pas une dépense — ce qui a été payé dessus n’est pas publié

Signé le 20 décembre 2023 · en cours jusqu’en décembre 2027 environ · 4 ans

En cours20 déc. 2027

Soit au plus ~10 k€ par an en moyenne : un maximum, lui aussi.

Qui l’a remporté

Brigades Nature RhoneAutres organisations fonctionnant par adhésion volontaire · siège Dardilly (69570) · effectif 250 à 499 salariés · SIREN 434135166

13ᵉ plus gros des 17 marchés publiés par la Communauté de communes Val Vanoise pour 2023.

Les autres marchés de Brigades Nature Rhone pour la Communauté de communes Val Vanoise

Pose composteurs individuels2023 · maximum sur 4 ans50k€

Détails du contrat (procédure, prix, avenants, lots)

Procédure : Procédure adaptée : la procédure allégée, permise sous les seuils européens

Accord-cadre : oui : des commandes suivent, le montant est un plafond

Prix : Unitaire

Avenants publiés : aucun

Marchés de plus de 40 000 € HT déclarés à la notification (DECP) : montants des contrats, pas les paiements. Les plus petits marchés ne sont pas publiés ; les montants manifestement erronés sont écartés.