Marchés publics de la Communauté de communes Vallée des Baux-Alpilles (CC VBA) · 2021
10R accord-cadre de fourniture de composteurs et service d’accompagnement à la pratique du compostage partagé
Lombricomposteurs individuels avec…
12k€
accord-cadre : enveloppe maximale de commandes sur 3 ans, pas une dépense — ce qui a été payé dessus n’est pas publié
Soit au plus ~4 k€ par an en moyenne : un maximum, lui aussi.
Entreprise retenue
Vers la Terre InternationalFabrication de produits de consommation courante en matières plastiques · siège Pezenas (34120) · effectif 6 à 9 salariés · SIREN 80356664558ᵉ plus gros des 61 marchés publiés par la Communauté de communes Vallée des Baux-Alpilles (CC VBA) pour 2021.
Les autres marchés de Vers la Terre International pour la Communauté de communes Vallée des Baux-Alpilles (CC VBA)
Composteurs individuels, collectifs et lombricomposteurs2023 · maximum sur 4 ans3k€Détails du contrat (procédure, prix, avenants, lots)
Procédure : Procédure adaptée : la procédure allégée, permise sous les seuils européens
Accord-cadre : oui : des commandes suivent, le montant est un plafond
Prix : Révisable
Avenants publiés : aucun
Marchés de plus de 40 000 € HT déclarés à la notification (DECP) : montants des contrats, pas les paiements. Les plus petits marchés ne sont pas publiés ; les montants manifestement erronés sont écartés.