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Marchés publics de la Communauté de communes Vendée,Sèvre,Autise · 2021

Transport des enfants pendant les vacances scolaires

TRANSPORT DES ENFANTS DE LA Communauté DE communes POUR L’ACCUEIL INTERCOMMUNAL DE LOISIRS 2022-2023

90k€
accord-cadre : enveloppe maximale de commandes sur 2 ans, pas une dépense — ce qui a été payé dessus n’est pas publié
Signé le 10 décembre 2021 · terminé vers décembre 2023 · 2 ans

Soit au plus ~45 k€ par an en moyenne : un maximum, lui aussi.

Qui l’a remporté

Voyages SoulardAutres transports routiers de voyageurs · siège Fontenay-Le-Comte (85200) · effectif 50 à 99 salariés · SIREN 388312639

8ᵉ plus gros des 29 marchés publiés par la Communauté de communes Vendée,Sèvre,Autise pour 2021.

Les autres marchés de Voyages Soulard pour la Communauté de communes Vendée,Sèvre,Autise

Transport pendant vacances MIL2025 · maximum sur 2 ans80k€Transport des enfants de la CCVSA pour la MIL2023 · maximum sur 2 ans87k€Transport des enfants de l’Accueil Intercommunal de Loisirs…2023 · maximum sur 2 ans34k€
Détails du contrat (procédure, prix, avenants, lots)

Procédure : Procédure adaptée : la procédure allégée, permise sous les seuils européens

Accord-cadre : oui : des commandes suivent, le montant est un plafond

Prix : Révisable

Avenants publiés : aucun

Marchés de plus de 40 000 € HT déclarés à la notification (DECP) : montants des contrats, pas les paiements. Les plus petits marchés ne sont pas publiés ; les montants manifestement erronés sont écartés.