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Marchés publics de la Communauté urbaine Grand Besançon Métropole · 2025

Accord-cadre à bons de commande payé sur le budget annexe Assainissement

900k€
accord-cadre : enveloppe maximale de commandes sur 5 ans, pas une dépense — ce qui a été payé dessus n’est pas publié
Signé le 23 octobre 2025 · en cours jusqu’en octobre 2030 environ · 5 ans
En cours23 oct. 2030

Soit au plus ~180 k€ par an en moyenne : un maximum, lui aussi.

Entreprise retenue

Veolia Agriculture FranceTraitement et élimination des déchets non dangereux · siège Arras (62000) · effectif 250 à 499 salariés · SIREN 315732842

La concurrence

1 offre reçue

Médiane pour cette procédure en 2025 : 3 offres, sur 17964 contrats comparables. Appel d’offres ouvert · attribué à 1 entreprise

Les données ouvertes indiquent le titulaire et le nombre d’offres. L’identité des candidats non retenus n’est pas publiée.

23ᵉ plus gros des 197 marchés publiés par la Communauté urbaine Grand Besançon Métropole pour 2025.

Les autres marchés de Veolia Agriculture France pour la Communauté urbaine Grand Besançon Métropole

Marché payé sur le budget Assainissement : Réalisation du dossier de…2025 · maximum sur 23 mois44k€Valorisation agricole des boues de la station de traitement des eaux…2022 · maximum sur 6 ans4,8M€Valorisation agricole des boues de la station de traitement des eaux…2022 · maximum sur 6 ans2,1M€
Détails du contrat (procédure, prix, avenants, lots)

Procédure : Appel d'offres ouvert

Accord-cadre : oui : des commandes suivent, le montant est un plafond

Prix : Mixte

Avenants publiés : aucun

Sous-traitance déclarée : non

Considérations environnementales : Clause environnementale

Marchés de plus de 40 000 € HT déclarés à la notification (DECP) : montants des contrats, pas les paiements. Les plus petits marchés ne sont pas publiés ; les montants manifestement erronés sont écartés.