Marchés publics de la Communauté urbaine Grand Besançon Métropole · 2021
Accord-Cadre Contrôle des installations d’assainissement collectif
120k€
accord-cadre : enveloppe maximale de commandes sur 12 mois, pas une dépense — ce qui a été payé dessus n’est pas publié
Entreprise retenue
JdbeIngénierie, études techniques · siège Besancon (25000) · effectif 10 à 19 salariés · SIREN 423548734117ᵉ plus gros des 198 marchés publiés par la Communauté urbaine Grand Besançon Métropole pour 2021.
Les autres marchés de Jdbe pour la Communauté urbaine Grand Besançon Métropole
MS maîtrise d’œuvre2025 · maximum sur 12 mois10k€Marché payé sur le budget Assainissement Contrôle des INSTALLATIONS…2024 · maximum sur 4 ans298k€Contrôle des installations d’assainissement collectif2021 · maximum sur 2,5 ans360k€Détails du contrat (procédure, prix, avenants, lots)
Procédure : Procédure adaptée : la procédure allégée, permise sous les seuils européens
Accord-cadre : oui : des commandes suivent, le montant est un plafond
Prix : Révisable
Avenants publiés : aucun
Marchés de plus de 40 000 € HT déclarés à la notification (DECP) : montants des contrats, pas les paiements. Les plus petits marchés ne sont pas publiés ; les montants manifestement erronés sont écartés.