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Marchés publics de la Communauté urbaine Grand Besançon Métropole · 2025

Diagnostic et schéma directeur d’assainissement collectif du système de pouilley français

60k€
accord-cadre : enveloppe maximale de commandes sur 2 ans, pas une dépense — ce qui a été payé dessus n’est pas publié
Signé le 23 janvier 2025 · en cours jusqu’en janvier 2027 environ · 2 ans
En cours24 janv. 2027

Soit au plus ~30 k€ par an en moyenne : un maximum, lui aussi.

Entreprise retenue

Realites EnvironnementIngénierie, études techniques · siège Trevoux (01600) · effectif 50 à 99 salariés · SIREN 508444437

La concurrence

4 offres reçues

Médiane pour cette procédure en 2025 : 3 offres, sur 48929 contrats comparables. Procédure adaptée · attribué à 1 entreprise

Les données ouvertes indiquent le titulaire et le nombre d’offres. L’identité des candidats non retenus n’est pas publiée.

152ᵉ plus gros des 197 marchés publiés par la Communauté urbaine Grand Besançon Métropole pour 2025.

Les autres marchés de Realites Environnement pour la Communauté urbaine Grand Besançon Métropole

Marché payé sur le budget 10 Asssainissement Diagnostic et SCHEMA…2024 · maximum sur 19 mois50k€Initialisation du diagnostic permanent du système de Saone2024 · maximum sur 7 mois9k€Budget assainissement : diagnostic et schema directeur ASSAINISSEMENT…2023 · maximum sur 2 ans75k€
Détails du contrat (procédure, prix, avenants, lots)

Procédure : Procédure adaptée : la procédure allégée, permise sous les seuils européens

Accord-cadre : oui : des commandes suivent, le montant est un plafond

Prix : Mixte

Avenants publiés : 1

Sous-traitance déclarée : non

Considérations environnementales : Critère environnemental

Marchés de plus de 40 000 € HT déclarés à la notification (DECP) : montants des contrats, pas les paiements. Les plus petits marchés ne sont pas publiés ; les montants manifestement erronés sont écartés.