Marchés publics de la Communauté urbaine Grand Besançon Métropole · 2025

Maintenance applicative progiciel novagouv

44k€

accord-cadre : enveloppe maximale de commandes sur 4 ans, pas une dépense — ce qui a été payé dessus n’est pas publié

Signé le 11 mars 2025 · en cours jusqu’en mars 2029 environ · 4 ans

En cours11 mars 2029

Soit au plus ~11 k€ par an en moyenne : un maximum, lui aussi.

Entreprise retenue

NovagouvÉdition de logiciels applicatifs · siège Paris (75002) · effectif 1 ou 2 salariés · SIREN 953057601

171ᵉ plus gros des 197 marchés publiés par la Communauté urbaine Grand Besançon Métropole pour 2025.

Détails du contrat (procédure, prix, avenants, lots)

Procédure : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable

Accord-cadre : oui : des commandes suivent, le montant est un plafond

Prix : Mixte

Avenants publiés : aucun

Sous-traitance déclarée : non

Marchés de plus de 40 000 € HT déclarés à la notification (DECP) : montants des contrats, pas les paiements. Les plus petits marchés ne sont pas publiés ; les montants manifestement erronés sont écartés.