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Marchés publics de la Communauté urbaine Grand Besançon Métropole · 2023

Marché payé sur budget 10 Assainissement Contrôle du dispositif d’auto surveillance et de suivi régulier des rejets

STEU et réseau d’assainissement · Contrôle du dispositif d’auto…

50k€
accord-cadre : enveloppe maximale de commandes sur 5 ans, pas une dépense — ce qui a été payé dessus n’est pas publié
Signé le 29 décembre 2023 · en cours jusqu’en décembre 2028 environ · 5 ans
En cours28 déc. 2028

Soit au plus ~10 k€ par an en moyenne : un maximum, lui aussi.

Entreprise retenue

Amp EnvironnementSIREN 824350466

200ᵉ plus gros des 237 marchés publiés par la Communauté urbaine Grand Besançon Métropole pour 2023.

Les autres marchés d’Amp Environnement pour la Communauté urbaine Grand Besançon Métropole

Essais de garantie de la station d’epuration de Chaudefontaine2024 · maximum sur 2 mois8k€
Détails du contrat (procédure, prix, avenants, lots)

Procédure : Procédure adaptée : la procédure allégée, permise sous les seuils européens

Accord-cadre : oui : des commandes suivent, le montant est un plafond

Prix : Ferme

Avenants publiés : aucun

Marchés de plus de 40 000 € HT déclarés à la notification (DECP) : montants des contrats, pas les paiements. Les plus petits marchés ne sont pas publiés ; les montants manifestement erronés sont écartés.