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Marchés publics de la Communauté urbaine Grand Besançon Métropole · 2024

Marché payé sur le budget 10 Assainissement contrôle des installations d’assainissement non collectif

288k€
accord-cadre : enveloppe maximale de commandes sur 4 ans, pas une dépense — ce qui a été payé dessus n’est pas publié
Signé le 21 mars 2024 · en cours jusqu’en mars 2028 environ · 4 ans
En cours21 mars 2028

Soit au plus ~72 k€ par an en moyenne : un maximum, lui aussi.

Entreprise retenue

Sciences EnvironnementIngénierie, études techniques · siège Besancon (25000) · effectif 20 à 49 salariés · SIREN 390795722

La concurrence

3 offres reçues

Médiane pour cette procédure en 2024 : 3 offres, sur 48385 contrats comparables. Procédure adaptée · attribué à 1 entreprise

Les données ouvertes indiquent le titulaire et le nombre d’offres. L’identité des candidats non retenus n’est pas publiée.

124ᵉ plus gros des 261 marchés publiés par la Communauté urbaine Grand Besançon Métropole pour 2024.

Les autres marchés de Sciences Environnement pour la Communauté urbaine Grand Besançon Métropole

Marché payé sur le budget 10 Asssainissement Diagnostic et SCHEMA…2025 · maximum sur 2 ans50k€Marché payé sur le budget annexe EAU Étude sur les ressources présentes…2024 · maximum sur 3 ans900k€Contrôles Assainissement Non Collectif2024 · maximum sur 2 ans72k€
Détails du contrat (procédure, prix, avenants, lots)

Procédure : Procédure adaptée : la procédure allégée, permise sous les seuils européens

Accord-cadre : oui : des commandes suivent, le montant est un plafond

Prix : Unitaire

Avenants publiés : aucun

Sous-traitance déclarée : non

Marchés de plus de 40 000 € HT déclarés à la notification (DECP) : montants des contrats, pas les paiements. Les plus petits marchés ne sont pas publiés ; les montants manifestement erronés sont écartés.