Marchés publics de la Communauté urbaine Grand Besançon Métropole · 2019
Curage de réseaux,d’ouvrages et d’équipements
Service d’entretien de débourbeurs et de séparateurs à hydrocarbures
60k€
accord-cadre : enveloppe maximale de commandes sur 2 ans, pas une dépense — ce qui a été payé dessus n’est pas publié
Soit au plus ~30 k€ par an en moyenne : un maximum, lui aussi.
Entreprise retenue
Franche Comte AssainissementCollecte et traitement des eaux usées · siège Besancon (25000) · effectif 10 à 19 salariés · SIREN 7128211726ᵉ plus gros des 7 marchés publiés par la Communauté urbaine Grand Besançon Métropole pour 2019.
Les autres marchés de Franche Comte Assainissement pour la Communauté urbaine Grand Besançon Métropole
Marché multi-budgets Prestations de curage de réseaux, d’ouvrages…2025 · maximum sur 4 ans80k€Curage de réseaux,d’ouvrages et d’équipements2021 · maximum sur 4 ans400k€Curage de réseaux,d’ouvrages et d’équipements2021 · maximum sur 4 ans102k€Détails du contrat (procédure, prix, avenants, lots)
Procédure : Procédure adaptée : la procédure allégée, permise sous les seuils européens
Accord-cadre : oui : des commandes suivent, le montant est un plafond
Prix : Révisable
Avenants publiés : aucun
Marchés de plus de 40 000 € HT déclarés à la notification (DECP) : montants des contrats, pas les paiements. Les plus petits marchés ne sont pas publiés ; les montants manifestement erronés sont écartés.