Marchés publics de la Communauté urbaine Grand Besançon Métropole · 2026

Publilegal registres enquêtes publiques dématérialisés

80k€

accord-cadre : enveloppe maximale de commandes sur 4 ans, pas une dépense — ce qui a été payé dessus n’est pas publié

Signé le 27 mai 2026 · en cours jusqu’en mai 2030 environ · 4 ans

En cours27 mai 2030

Soit au plus ~20 k€ par an en moyenne : un maximum, lui aussi.

Entreprise retenue

PublilegalActivités des agences de publicité · siège Paris (75005) · effectif 20 à 49 salariés · SIREN 562091611

64ᵉ plus gros des 103 marchés publiés par la Communauté urbaine Grand Besançon Métropole pour 2026.

Détails du contrat (procédure, prix, avenants, lots)

Procédure : Procédure adaptée : la procédure allégée, permise sous les seuils européens

Accord-cadre : oui : des commandes suivent, le montant est un plafond

Prix : Unitaire

Avenants publiés : aucun

Sous-traitance déclarée : non

Marchés de plus de 40 000 € HT déclarés à la notification (DECP) : montants des contrats, pas les paiements. Les plus petits marchés ne sont pas publiés ; les montants manifestement erronés sont écartés.