Marchés publics de la Communauté urbaine Grand Besançon Métropole · 2020
Réalisation d’audits en qualité sécurité environnement et accompagnement des pilotes pour le compte du département eau…
50k€
accord-cadre : enveloppe maximale de commandes sur 18 mois, pas une dépense — ce qui a été payé dessus n’est pas publié
Soit au plus ~33 k€ par an en moyenne : un maximum, lui aussi.
Qui l’a remporté
4 AsSIREN 501332712148ᵉ plus gros des 158 marchés publiés par la Communauté urbaine Grand Besançon Métropole pour 2020.
Détails du contrat (procédure, prix, avenants, lots)
Procédure : Procédure adaptée : la procédure allégée, permise sous les seuils européens
Accord-cadre : oui : des commandes suivent, le montant est un plafond
Prix : Ferme
Avenants publiés : aucun
Marchés de plus de 40 000 € HT déclarés à la notification (DECP) : montants des contrats, pas les paiements. Les plus petits marchés ne sont pas publiés ; les montants manifestement erronés sont écartés.