Marchés publics de la Communauté urbaine Grand Besançon Métropole · 2023

Reliure des registres des actes administratifs

Reliures des registres des actes administratifs et des actes d’état civil

40k€

accord-cadre : enveloppe maximale de commandes sur 12 mois, pas une dépense — ce qui a été payé dessus n’est pas publié

Signé le 18 décembre 2023 · terminé vers décembre 2024 · 12 mois

Entreprise retenue

Atelier Saint LucReliure et activités connexes · siège Coulaines (72190) · effectif 20 à 49 salariés · SIREN 300846565

La concurrence

3 offres reçues

Médiane pour cette procédure en 2023 : 3 offres, sur 8300 contrats comparables. Procédure adaptée · attribué à 1 entreprise

Les données ouvertes indiquent le titulaire et le nombre d’offres. L’identité des candidats non retenus n’est pas publiée.

219ᵉ plus gros des 237 marchés publiés par la Communauté urbaine Grand Besançon Métropole pour 2023.

Les autres marchés d’Atelier Saint Luc pour la Communauté urbaine Grand Besançon Métropole

Reliure des registres des actes d’état civil2023 · maximum sur 4 ans20k€

Détails du contrat (procédure, prix, avenants, lots)

Procédure : Procédure adaptée : la procédure allégée, permise sous les seuils européens

Accord-cadre : oui : des commandes suivent, le montant est un plafond

Prix : Unitaire

Avenants publiés : aucun

Sous-traitance déclarée : non

Marchés de plus de 40 000 € HT déclarés à la notification (DECP) : montants des contrats, pas les paiements. Les plus petits marchés ne sont pas publiés ; les montants manifestement erronés sont écartés.