Marchés publics de la Communauté urbaine Le Creusot Montceau-les-Mines · 2025

Travaux d’entretien et d’amélioration des bâtiments de la Communauté urbaine Le Creusot Montceau-les-Mines

Menuiserie métallique · Serrurerie

700k€

accord-cadre : enveloppe maximale de commandes sur 4 ans, pas une dépense — ce qui a été payé dessus n’est pas publié

Signé le 23 décembre 2025 · en cours jusqu’en décembre 2029 environ · 4 ans

En cours23 déc. 2029

Soit au plus ~175 k€ par an en moyenne : un maximum, lui aussi.

Entreprise retenue

Art SmaFabrication de portes et fenêtres en métal · siège Saint-Vallier (71230) · effectif 6 à 9 salariés · SIREN 535347553

La concurrence

1 offre reçue

Médiane pour cette procédure en 2025 : 3 offres, sur 48929 contrats comparables. Procédure adaptée · attribué à 1 entreprise

Les données ouvertes indiquent le titulaire et le nombre d’offres. L’identité des candidats non retenus n’est pas publiée.

9ᵉ plus gros des 59 marchés publiés par la Communauté urbaine Le Creusot Montceau-les-Mines pour 2025.

Les autres marchés d’Art Sma pour la Communauté urbaine Le Creusot Montceau-les-Mines

Travaux d’entretien et d’amélioration des bâtiments de la Communauté…2025 · maximum sur 4 ans200k€Aménagement de zones de dons et de réemploi de 3 déchetteries2024 · maximum sur 12 mois6k€

Détails du contrat (procédure, prix, avenants, lots)

Procédure : Procédure adaptée : la procédure allégée, permise sous les seuils européens

Accord-cadre : oui : des commandes suivent, le montant est un plafond

Prix : Unitaire

Avenants publiés : aucun

Sous-traitance déclarée : non

Considérations sociales : Clause sociale

Considérations environnementales : Clause environnementale, Critère environnemental

Marchés de plus de 40 000 € HT déclarés à la notification (DECP) : montants des contrats, pas les paiements. Les plus petits marchés ne sont pas publiés ; les montants manifestement erronés sont écartés.