Marchés publics de la Communauté urbaine Le Creusot Montceau-les-Mines · 2026

Composteurs individuels et collectifs Marché réservé à des entreprises adaptées ou à des établissements…

30k€

accord-cadre : enveloppe maximale de commandes sur 3 ans, pas une dépense — ce qui a été payé dessus n’est pas publié

Signé le 5 janvier 2026 · en cours jusqu’en janvier 2029 environ · 3 ans

En cours5 janv. 2029

Soit au plus ~10 k€ par an en moyenne : un maximum, lui aussi.

Entreprise retenue

Les Papillons Blancs Bourgogne du Sud (ESAT)SIREN 775650856

La concurrence

2 offres reçues

Médiane pour cette procédure en 2026 : 3 offres, sur 20741 contrats comparables. Procédure adaptée · attribué à 1 entreprise

Les données ouvertes indiquent le titulaire et le nombre d’offres. L’identité des candidats non retenus n’est pas publiée.

47ᵉ plus gros des 51 marchés publiés par la Communauté urbaine Le Creusot Montceau-les-Mines pour 2026.

Détails du contrat (procédure, prix, avenants, lots)

Procédure : Procédure adaptée : la procédure allégée, permise sous les seuils européens

Accord-cadre : oui : des commandes suivent, le montant est un plafond

Prix : Unitaire

Avenants publiés : aucun

Sous-traitance déclarée : non

Considérations sociales : Marché réservé

Marchés de plus de 40 000 € HT déclarés à la notification (DECP) : montants des contrats, pas les paiements. Les plus petits marchés ne sont pas publiés ; les montants manifestement erronés sont écartés.