Marchés publics de la Communauté urbaine Limoges Métropole · 2024
Convention de participation mise en oeuvre couverture complémentaire de prévoyance
Soit au plus ~2,9 M€ par an en moyenne : un maximum, lui aussi.
Qui l’a remporté
Territoria MutuelleAutres assurances · siège Chauray (79180) · effectif 100 à 199 salariés · SIREN 4830413076ᵉ plus gros des 269 marchés publiés par la Communauté urbaine Limoges Métropole pour 2024.
Les autres marchés de Territoria Mutuelle pour la Communauté urbaine Limoges Métropole
En l’absence de parution des décrets d’application de l’accord National…2024 · maximum sur 6 ans1€Détails du contrat (procédure, prix, avenants, lots)
Procédure : Procédure adaptée : la procédure allégée, permise sous les seuils européens
Prix : Mixte
Avenants publiés : aucun
Marchés de plus de 40 000 € HT déclarés à la notification (DECP) : montants des contrats, pas les paiements. Les plus petits marchés ne sont pas publiés ; les montants manifestement erronés sont écartés.