Marchés publics de la Métropole Nice Côte d'Azur · 2023

Le handicap intellectuel au travail accord-cadre à bons de commande Mini : Sans mini Maxi : 5 000,00 € En valeur en € H.T. Durée…

20k€

accord-cadre : enveloppe maximale de commandes sur 4 ans, pas une dépense — ce qui a été payé dessus n’est pas publié

Signé le 27 janvier 2023 · en cours jusqu’en janvier 2027 environ · 4 ans

En cours27 janv. 2027

Soit au plus ~5 k€ par an en moyenne : un maximum, lui aussi.

Entreprise retenue

Trisomie 21 Cote d'AzurSIREN 420866642

265ᵉ plus gros des 288 marchés publiés par la Métropole Nice Côte d'Azur pour 2023.

Détails du contrat (procédure, prix, avenants, lots)

Procédure : Procédure adaptée : la procédure allégée, permise sous les seuils européens

Accord-cadre : oui : des commandes suivent, le montant est un plafond

Prix : Révisable

Avenants publiés : aucun

Marchés de plus de 40 000 € HT déclarés à la notification (DECP) : montants des contrats, pas les paiements. Les plus petits marchés ne sont pas publiés ; les montants manifestement erronés sont écartés.