Marchés publics de la Métropole Rouen Normandie · 2021
Accompagnement des communes de la Métropole Rouen Normandie dans la mise en oeuvre des objectifs de la loi Egalim au sein de leurs services de restauration
20k€
accord-cadre : enveloppe maximale de commandes sur 2 ans, pas une dépense — ce qui a été payé dessus n’est pas publié
Soit au plus ~10 k€ par an en moyenne : un maximum, lui aussi.
Qui l’a remporté
Bio en NormandieSIREN 850675729154ᵉ plus gros des 157 marchés publiés par la Métropole Rouen Normandie pour 2021.
Détails du contrat (procédure, prix, avenants, lots)
Procédure : Procédure adaptée : la procédure allégée, permise sous les seuils européens
Accord-cadre : oui : des commandes suivent, le montant est un plafond
Prix : Révisable
Avenants publiés : aucun
Marchés de plus de 40 000 € HT déclarés à la notification (DECP) : montants des contrats, pas les paiements. Les plus petits marchés ne sont pas publiés ; les montants manifestement erronés sont écartés.