Marchés publics de la Métropole Toulon-Provence-Méditerranée · 2021
Prestations juridiques pour les besoins de la Métropole Toulon-Provence-Méditerranée
97k€
accord-cadre : enveloppe maximale de commandes sur 4 ans, pas une dépense — ce qui a été payé dessus n’est pas publié
Soit au plus ~24 k€ par an en moyenne : un maximum, lui aussi.
Qui l’a remporté
Charrel & AssociesActivités juridiques · siège Montpellier (34000) · effectif 3 à 5 salariés · SIREN 852382498106ᵉ plus gros des 155 marchés publiés par la Métropole Toulon-Provence-Méditerranée pour 2021.
Les autres marchés de Charrel & Associes pour la Métropole Toulon-Provence-Méditerranée
Prestations Juridiques pour les besoins de la Métropole…2025 · maximum sur 12 mois60k€Détails du contrat (procédure, prix, avenants, lots)
Procédure : Procédure adaptée : la procédure allégée, permise sous les seuils européens
Accord-cadre : oui : des commandes suivent, le montant est un plafond
Prix : Révisable
Avenants publiés : aucun
Marchés de plus de 40 000 € HT déclarés à la notification (DECP) : montants des contrats, pas les paiements. Les plus petits marchés ne sont pas publiés ; les montants manifestement erronés sont écartés.