Marchés publics de la Métropole Toulon-Provence-Méditerranée · 2023

Prestation d’assistance, de conseil et d’expertise pour la mise en oeuvre de l’investissement territoriale intégré par la Métropole TPM au titre du…

92k€

accord-cadre : enveloppe maximale de commandes sur 2 ans, pas une dépense — ce qui a été payé dessus n’est pas publié

Signé le 20 février 2023 · terminé vers février 2025 · 2 ans

Soit au plus ~46 k€ par an en moyenne : un maximum, lui aussi.

Qui l’a remporté

Institut de la Gouvernance Territoriale Institut Fur Territoriale GovernanceSIREN 509329017

Marché attribué à 2 titulaires ; ci-dessus, le titulaire principal. Avec lui : Teriteo. Le montant est celui du marché entier : la DECP ne publie pas la part de chacun.

109ᵉ plus gros des 143 marchés publiés par la Métropole Toulon-Provence-Méditerranée pour 2023.

Détails du contrat (procédure, prix, avenants, lots)

Procédure : Procédure adaptée : la procédure allégée, permise sous les seuils européens

Accord-cadre : oui : des commandes suivent, le montant est un plafond

Prix : Révisable

Avenants publiés : aucun

Marchés de plus de 40 000 € HT déclarés à la notification (DECP) : montants des contrats, pas les paiements. Les plus petits marchés ne sont pas publiés ; les montants manifestement erronés sont écartés.