Marchés publics de Plaine Commune · 2022

Étude relative au diagnostic des équipements aquatiques et à la scénarisation d’une prise de compétence térritoriale

112k€

accord-cadre : enveloppe maximale de commandes sur 18 mois, pas une dépense — ce qui a été payé dessus n’est pas publié

Signé le 10 mai 2022 · terminé vers novembre 2023 · 18 mois

Soit au plus ~74 k€ par an en moyenne : un maximum, lui aussi.

Qui l’a remporté

Earth AvocatsActivités juridiques · siège Paris (75008) · effectif 10 à 19 salariés · SIREN 530078179

Marché attribué à 3 titulaires ; ci-dessus, le titulaire principal. Avec lui : C.E.G, Sogeti Ingenierie Bâtiment. Le montant est celui du marché entier : la DECP ne publie pas la part de chacun.

133ᵉ plus gros des 156 marchés publiés par Plaine Commune pour 2022.

Détails du contrat (procédure, prix, avenants, lots)

Procédure : Procédure adaptée : la procédure allégée, permise sous les seuils européens

Accord-cadre : oui : des commandes suivent, le montant est un plafond

Prix : Ferme

Avenants publiés : aucun

Marchés de plus de 40 000 € HT déclarés à la notification (DECP) : montants des contrats, pas les paiements. Les plus petits marchés ne sont pas publiés ; les montants manifestement erronés sont écartés.