Marchés publics de Saint-Etienne Métropole · 2020

Coordination pour l’autorisation d’utiliser l’eau pour la consommation humaine et l’instauration des périmètres de protection autour du barrage du Dorlay

Procédure restreinte

80k€

accord-cadre : enveloppe maximale de commandes sur 8 ans, pas une dépense — ce qui a été payé dessus n’est pas publié

Signé le 9 mars 2020 · en cours jusqu’en mars 2028 environ · 8 ans

En cours9 mars 2028

Soit au plus ~10 k€ par an en moyenne : un maximum, lui aussi.

Entreprise retenue

Axis Conseils Rhône AlpesActivité des géomètres · siège Saint-Trivier-Sur-Moignans (01990) · effectif 6 à 9 salariés · SIREN 530183870

65ᵉ plus gros des 148 marchés publiés par Saint-Etienne Métropole pour 2020.

Détails du contrat (procédure, prix, avenants, lots)

Procédure : Procédure adaptée : la procédure allégée, permise sous les seuils européens

Accord-cadre : oui : des commandes suivent, le montant est un plafond

Prix : Révisable

Avenants publiés : aucun

Marchés de plus de 40 000 € HT déclarés à la notification (DECP) : montants des contrats, pas les paiements. Les plus petits marchés ne sont pas publiés ; les montants manifestement erronés sont écartés.