Marchés publics de Saint-Flour Communauté · 2023
Transport a la demande-2 et 3
76k€
accord-cadre : enveloppe maximale de commandes sur 2 ans, pas une dépense — ce qui a été payé dessus n’est pas publié
Soit au plus ~38 k€ par an en moyenne : un maximum, lui aussi.
Qui l’a remporté
Transports BonifacieSIREN 38942542215ᵉ plus gros des 33 marchés publiés par Saint-Flour Communauté pour 2023.
Détails du contrat (procédure, prix, avenants, lots)
Procédure : Procédure adaptée : la procédure allégée, permise sous les seuils européens
Accord-cadre : oui : des commandes suivent, le montant est un plafond
Prix : Unitaire
Avenants publiés : 1
Sous-traitance déclarée : non
Marchés de plus de 40 000 € HT déclarés à la notification (DECP) : montants des contrats, pas les paiements. Les plus petits marchés ne sont pas publiés ; les montants manifestement erronés sont écartés.