Marchés publics de Toulouse Métropole · 2022
Ac/hl-interprétariat, traduction vidéo en langue des signes française (LSF) et audiodescription 2022 à 2026
22k€
accord-cadre : enveloppe maximale de commandes sur 12 mois, pas une dépense — ce qui a été payé dessus n’est pas publié
Qui l’a remporté
Acces CultureArts du spectacle vivant · siège Paris (75004) · effectif 6 à 9 salariés · SIREN 399023969393ᵉ plus gros des 413 marchés publiés par Toulouse Métropole pour 2022.
Détails du contrat (procédure, prix, avenants, lots)
Procédure : Procédure adaptée : la procédure allégée, permise sous les seuils européens
Accord-cadre : oui : des commandes suivent, le montant est un plafond
Prix : Révisable
Avenants publiés : aucun
Marchés de plus de 40 000 € HT déclarés à la notification (DECP) : montants des contrats, pas les paiements. Les plus petits marchés ne sont pas publiés ; les montants manifestement erronés sont écartés.