Marchés publics de Toulouse Métropole · 2020
Travaux de mise en oeuvre d’équipements nécessaires au franchissement de niveaux dans le cadre de la réglementation accessibilité
Années 2020 a 2024
60k€
accord-cadre : enveloppe maximale de commandes sur 4 ans, pas une dépense — ce qui a été payé dessus n’est pas publié
Soit au plus ~15 k€ par an en moyenne : un maximum, lui aussi.
Entreprise retenue
Cap'HandiSIREN 393409313169ᵉ plus gros des 262 marchés publiés par Toulouse Métropole pour 2020.
Détails du contrat (procédure, prix, avenants, lots)
Procédure : Appel d'offres ouvert
Accord-cadre : oui : des commandes suivent, le montant est un plafond
Prix : Ferme et actualisable
Avenants publiés : aucun
Marchés de plus de 40 000 € HT déclarés à la notification (DECP) : montants des contrats, pas les paiements. Les plus petits marchés ne sont pas publiés ; les montants manifestement erronés sont écartés.