Marchés publics de Toulouse Métropole · 2023

Fourniture de ballons de rugby promotionnels conçus par réemploi de tissus de Toulouse Métropole

40k€

accord-cadre : enveloppe maximale de commandes sur 6 mois, pas une dépense — ce qui a été payé dessus n’est pas publié

Signé le 26 avril 2023 · terminé vers octobre 2023 · 6 mois

Qui l’a remporté

TissenaAutres organisations fonctionnant par adhésion volontaire · siège Angouleme (16000) · effectif 1 ou 2 salariés · SIREN 918450230

143ᵉ plus gros des 162 marchés publiés par Toulouse Métropole pour 2023.

Détails du contrat (procédure, prix, avenants, lots)

Procédure : Procédure adaptée : la procédure allégée, permise sous les seuils européens

Accord-cadre : oui : des commandes suivent, le montant est un plafond

Prix : Ferme

Avenants publiés : aucun

Marchés de plus de 40 000 € HT déclarés à la notification (DECP) : montants des contrats, pas les paiements. Les plus petits marchés ne sont pas publiés ; les montants manifestement erronés sont écartés.