Marchés publics de L'Épine · 2024 · Énergie
Convention de mandat de maîtrise ouvrage publique
Soit au plus ~20 k€ par an en moyenne : un maximum, lui aussi.
Entreprise retenue
Territoire d'Énergie Hautes-Alpes SYME05Distribution d'électricité · siège Chorges (05230) · effectif 20 à 49 salariés · SIREN 2000492033ᵉ plus gros des 3 marchés publiés par L'Épine pour 2024.
Détails du contrat (procédure, prix, avenants, lots)
Procédure : Procédure adaptée : la procédure allégée, permise sous les seuils européens
Prix : Forfaitaire
Avenants publiés : aucun
Marchés de plus de 40 000 € HT déclarés à la notification (DECP) : montants des contrats, pas les paiements. Les plus petits marchés ne sont pas publiés ; les montants manifestement erronés sont écartés.