Marchés publics de La Colle-sur-Loup · 2023 · Transport et Véhicules

Transports scolaires

178k€

accord-cadre : enveloppe maximale de commandes sur 4 ans, pas une dépense — ce qui a été payé dessus n’est pas publié

Signé le 15 juin 2023 · en cours jusqu’en juin 2027 environ · 4 ans

En cours15 juin 2027

Soit au plus ~45 k€ par an en moyenne : un maximum, lui aussi.

Qui l’a remporté

Soc TacavlTransports routiers réguliers de voyageurs · siège Chateauneuf-Grasse (06740) · effectif 100 à 199 salariés · SIREN 415450162

Le plus gros des 2 marchés publiés par La Colle-sur-Loup pour 2023.

Détails du contrat (procédure, prix, avenants, lots)

Procédure : Procédure adaptée : la procédure allégée, permise sous les seuils européens

Accord-cadre : oui : des commandes suivent, le montant est un plafond

Prix : Révisable

Avenants publiés : aucun

Marchés de plus de 40 000 € HT déclarés à la notification (DECP) : montants des contrats, pas les paiements. Les plus petits marchés ne sont pas publiés ; les montants manifestement erronés sont écartés.