Marchés publics de La Roche-sur-Foron · 2023 · Environnement et Propreté

Nouvel accord Cadre à BDC

214k€

accord-cadre : enveloppe maximale de commandes sur 4 ans, pas une dépense — ce qui a été payé dessus n’est pas publié

Signé le 25 août 2023 · en cours jusqu’en août 2027 environ · 4 ans

En cours25 août 2027

Soit au plus ~54 k€ par an en moyenne : un maximum, lui aussi.

Entreprise retenue

Luc Maulet (Maulet TP)Travaux de terrassement courants et travaux préparatoires · siège Etaux (74800) · effectif 50 à 99 salariés · SIREN 349637967

4ᵉ plus gros des 10 marchés publiés par La Roche-sur-Foron pour 2023.

Les autres marchés de Luc Maulet (Maulet TP) à La Roche-sur-Foron

Nouveau Marché Ordinaire2021 · maximum sur 12 mois71k€

Détails du contrat (procédure, prix, avenants, lots)

Procédure : Procédure adaptée : la procédure allégée, permise sous les seuils européens

Accord-cadre : oui : des commandes suivent, le montant est un plafond

Prix : Ferme et actualisable

Avenants publiés : aucun

Marchés de plus de 40 000 € HT déclarés à la notification (DECP) : montants des contrats, pas les paiements. Les plus petits marchés ne sont pas publiés ; les montants manifestement erronés sont écartés.