Marchés publics de La Tour-du-Pin · 2022 · Alimentation et Restauration

Denrées alimentaires

15k€

accord-cadre : enveloppe maximale de commandes sur 9 mois, pas une dépense — ce qui a été payé dessus n’est pas publié

Signé le 15 mars 2022 · terminé vers décembre 2022 · 9 mois

Entreprise retenue

Boulangerie JASBoulangerie et boulangerie-pâtisserie · siège La Tour-Du-Pin (38110) · effectif 6 à 9 salariés · SIREN 478521388

34ᵉ plus gros des 39 marchés publiés par La Tour-du-Pin pour 2022.

Détails du contrat (procédure, prix, avenants, lots)

Procédure : Procédure adaptée : la procédure allégée, permise sous les seuils européens

Accord-cadre : oui : des commandes suivent, le montant est un plafond

Prix : Révisable

Avenants publiés : aucun

Marchés de plus de 40 000 € HT déclarés à la notification (DECP) : montants des contrats, pas les paiements. Les plus petits marchés ne sont pas publiés ; les montants manifestement erronés sont écartés.