Marchés publics du Passage · 2021 · Transport et Véhicules
Transports collectifs
Transport collectif pour les accueils de loisirs Maison des jeunes et Rosette
60k€
accord-cadre : enveloppe maximale de commandes sur 4 ans, pas une dépense — ce qui a été payé dessus n’est pas publié
Soit au plus ~15 k€ par an en moyenne : un maximum, lui aussi.
Entreprise retenue
Société Autocars PascalTransports routiers réguliers de voyageurs · siège Agen (47000) · effectif 50 à 99 salariés · SIREN 32916445311ᵉ plus gros des 36 marchés publiés par Le Passage pour 2021.
Les autres marchés de Société Autocars Pascal au Passage
Transports collectifs2025 · maximum sur 4 ans60k€Transports collectifs2025 · maximum sur 4 ans60k€Transports collectifs2021 · maximum sur 4 ans120k€Détails du contrat (procédure, prix, avenants, lots)
Procédure : Procédure adaptée : la procédure allégée, permise sous les seuils européens
Accord-cadre : oui : des commandes suivent, le montant est un plafond
Prix : Révisable
Avenants publiés : aucun
Marchés de plus de 40 000 € HT déclarés à la notification (DECP) : montants des contrats, pas les paiements. Les plus petits marchés ne sont pas publiés ; les montants manifestement erronés sont écartés.