Marchés publics de Levens · 2023 · Autres
Souscription des contrats d’assurances pour la Commune de Levens
Assurance des véhicules à moteur et des risques annexes
5k€
accord-cadre : enveloppe maximale de commandes sur 12 mois, pas une dépense — ce qui a été payé dessus n’est pas publié
Entreprise retenue
Smacl AssurancesAutres assurances · siège Niort (79000) · effectif 20 à 49 salariés · SIREN 30130960517ᵉ plus gros des 20 marchés publiés par Levens pour 2023.
Les autres marchés de Smacl Assurances à Levens
Souscription des contrats d’assurances pour la Commune de Levens2023 · maximum sur 12 mois12k€Souscription des contrats d’assurances pour la Commune de Levens2023 · maximum sur 12 mois3k€Détails du contrat (procédure, prix, avenants, lots)
Procédure : Procédure adaptée : la procédure allégée, permise sous les seuils européens
Accord-cadre : oui : des commandes suivent, le montant est un plafond
Prix : Révisable
Avenants publiés : aucun
Marchés de plus de 40 000 € HT déclarés à la notification (DECP) : montants des contrats, pas les paiements. Les plus petits marchés ne sont pas publiés ; les montants manifestement erronés sont écartés.