Marchés publics de Levens · 2023 · Autres

Souscription des contrats d’assurances pour la Commune de Levens

Assurance de la protection fonctionnelle des agents et des élus

1k€

accord-cadre : enveloppe maximale de commandes sur 12 mois, pas une dépense — ce qui a été payé dessus n’est pas publié

Signé le 11 août 2023 · terminé vers août 2024 · 12 mois

Entreprise retenue

Groupama MediterraneeAutres assurances · siège Aubenas (07200) · effectif 1 000 à 1 999 salariés · SIREN 379834906

19ᵉ plus gros des 20 marchés publiés par Levens pour 2023.

Détails du contrat (procédure, prix, avenants, lots)

Procédure : Procédure adaptée : la procédure allégée, permise sous les seuils européens

Accord-cadre : oui : des commandes suivent, le montant est un plafond

Prix : Révisable

Avenants publiés : aucun

Marchés de plus de 40 000 € HT déclarés à la notification (DECP) : montants des contrats, pas les paiements. Les plus petits marchés ne sont pas publiés ; les montants manifestement erronés sont écartés.